Mentions Légales:

Présentation du site


Nom de l'Entreprise : Neko Usagi Forme juridique : Micro entreprise Adresse : Email : noemie@nekousagi.fr RCS : RCSASSEVENT852993286 Responsable de la publication : EXYLOME.fr L'hébergeur du site est : 1&1 IONOS SARL 7, place de la Gare - BP 70109 57201 SARREGUEMINES



Description des services fournis

Le site Nekousagi.fr a pour objet de fournir une information concernant l'ensemble des activités de la société. Le propriétaire du site s'efforce de fournir sur son site des informations aussi précises que possible. Cependant, les informations proposées sur ce site sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d'évoluer.



Propriété intellectuelle et contrefaçons

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Protection des biens et des personnes et gestion des données personnelles

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Conditions générales de vente



Des caractéristiques du bien ou du service vendu:

Chaque page dispose d'un descriptif détaillé de l'article



Du prix ou de la prestation:

Précisé pour chaque article et le client reconnaît avoir pris connaissance des tarifs indiqués dans la rubrique « Commander / Tarifs / Boutique » . Ils peuvent être modifiés sans préavis. Les factures sont établies conformément aux tarifs en vigueur au moment de la commande ; ces mêmes tarifs auront également été acceptés au préalable par le client à la confirmation de sa commande. Les tarifs s'entendent Frais de port inclus pour une livraison en France Métropolitaine, avec suivi et pour l'Etranger, sans suivi. TVA non applicable, selon l'article 293B du Code Général des Impôts.



Des conditions de paiement:

Paiement par paypal (par compte paypal ou par carte bancaire)



Des modalités de livraison:

Envoi sous 2 à 3 jours (hors commande particulière)- Délai de livraison (avec suivi en France métropolitaine) de 3 à 5 jours. Les délais d'acheminement donnés à titre indicatif par la Poste sont de l'ordre de 2 à 3 jours ouvrés. En aucun cas, le vendeur ne peut être responsable de délais supérieurs, indépendant de sa volonté. Un courrier électronique est adressé au client pour l'informer de l'expédition de sa commande et un numéro de suivi du recommandé lui est communiqué à ce moment là. En aucun cas, le vendeur ne peut être tenu responsable des pertes ou dégradations par les services postaux. En cas de perte ou de dégradation du colis constatées et confirmées par les Services de la Poste, le vendeur demandera à la Poste à bénéficier de l'indemnisation prévue par le recommandé. Le vendeur s'engage à rembourser intégralement son client.



Des garanties légales de conformité et des vices cachés:

Nekousagi.fr garanti la conformité de chaque article mit en ligne sur le site. Le vendeur garantit que le produit livré est conforme à la commande. Le client bénéficie de la garantie légale d'éviction et vices cachés. A la condition que le client apporte la preuve d'un vice caché ou défaut de conformité, la responsabilité du vendeur est limitée à la remise en état ou au remplacement du produit. Sa valeur se limitera à celle, du produit à la date de sa vente.



Cas de force majeure:

En cas d'évènement imprévisible par la loi des Lock Out, sont considérés comme cas de force majeure déchargeant le vendeur de son obligation de livrer, la guerre, l'émeute, l'incendie, les grèves, les accidents, inondation, catastrophe naturelle, etc…



Du droit de rétractation:

Pour toute vente à distance, le client consommateur dispose d'un délai de 14 jours pour se rétracter à compter de la réception du bien ou de l'exécution de la prestation de service, sans qu'aucune justification ne soit requise de sa part. Si aucune information précontractuelle ne lui a été fournie sur ce point, ce délai est alors fixé à 12 mois. Des modalités de règlement des différends entre le professionnel et le consommateur:

Par application de l'article L.612-1 du Code de la consommation, "tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige qui l'oppose à un professionnel." Le vendeur doit indiquer dans les conditions générales de vente fournies au client les modalités de règlement des litiges qu'il propose.



Problème informatique:

Le client connaît les caractéristiques du réseau informatique internet et notamment la possibilité d'interruption de liaison, de panne, de problèmes électriques ou autres. Le vendeur ne pourra être tenu responsable.